Mentions légales

INTEGRAL MOTIVATION
444, route de Murviel
3680 St Georges d’Orques – France

TEL/FAX : + 33 4 67 10 47 10
GSM : + 33 6 89 20 86 69

SIRET: 843 413 162 00010
N° de TVA intracommunautaire: FR27843413162
APE 5814Z
CAPITAL SOCIAL: 100 €

1. Informations légales :
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, dite loi sur la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous vous informons que :

• • Le présent site web est édité par : INTEGRAL MOTIVATION dont le siège social est situé : 444, route de Murviel 34680 St Georges d’Orques.  Tél : +33 (0) 4 67 10 47 10, Courriel : contact@integral-motivation.com
  • La direction de la publication du site web « www.integral-motivation.com » est assurée par Guillaume Ziegel, directeur.
  • Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est : WP SERVEUR SAS, société de droit français au capital de 10000€, domiciliée 134 Avenue du président Wilson 93100 Montreuil  FRANCE 

2. Conditions générales d’utilisation :
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet « www.integral-motivation.com » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. INTEGRAL MOTIVATION met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par INTEGRAL MOTIVATION le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. INTEGRAL MOTIVATION ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Propriété intellectuelle :
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de INTEGRAL MOTIVATION. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de INTEGRAL MOTIVATION est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont INTEGRAL MOTIVATION est le producteur. INTEGRAL MOTIVATION ne saurait être responsable de l’accès et/ou de l’utilisation par les utilisateurs d’autres ressources présentes sur le réseau via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet « www.integral-motivation.com ». Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.integral-motivation.com » est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents du ressort de la Cour D’appel de Montpellier.